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Par Ariane Vennin
- Avocate et Porte-Parole d'Ecologie sans Frontière
Auteur
Ariane Vennin est Porte-Parole National d'Ecologie sans Frontière.Avocate en droit de l'environnement, elle a aussi occupé des postes d'élue : Paris XVIIème, St-Briac-surMer...
Grenelle II : de grandes avancées pour de petits reculs !
Par Ariane Vennin
- Avocate et Porte-Parole d'Ecologie sans Frontière
vendredi 14 mai 2010
Certes, le Grenelle de l'Environnement n’a pas tenu toutes ses promesses, mais il faut tout de même souligner quelques grandes avancées en faveur de la croissance verte !
"Ecologie sans Frontières" est membre du Grenelle de l'Environnement et du Conseil National du Développement DurableSur les 273 conclusions du Grenelle de l'Environnement, plus de 90% des sujets avancent ! On ne peut résumer le Grenelle à une boite à outils vide, elle est au contraire pleine d'orientations écologiques majeures.
Pour la biodiversité, le Grenelle 2 consacre la création de la « trame verte » et de la « trame bleue » pour souligner la continuité écologique des territoires. Il instaure une certification de la qualité environnementale des exploitations agricoles et des produits de la pêche. Il renforce la protection des zones humides et de la qualité des eaux. Enfin il reconnaît au travers d'une stratégie nationale de la mer l'importance de la biodiversité marine dont la France est dépositaire.
Pour l'habitat, l'urbanisme, et les transports, le Grenelle 2 renforce la performance énergétique et entame une modification importante du code de l'urbanisme pour l'adapter aux enjeux du développement urbain durable. Il permet de privilégier des modes de transport durables et d'en réduire les nuisances.
Pour la santé environnementale et la gestion des déchets, il renforce les dispositifs de protection des citoyens face aux diverses nuisances sonores, radioélectriques et lumineuses. Il améliore le cadre juridique applicable aux circuits de valorisation et d'élimination des déchets.
Pour la gouvernance et l'information, le Grenelle 2 confirme le choix des partenaires du Grenelle de l'environnement de privilégier une concertation élargie avant les décisions publiques dès qu'un impact significatif sur l'environnement est en jeu. Ainsi savons-nous que les sujets émergents, type nano particules et nanomatériaux seront utilement concertés. Il simplifie et unifie les procédures d'étude d'impact et d'enquête publique. Il améliore la gouvernance de l'après-débat public.
Pour le climat, l'air et les énergies, le Grenelle 2 adopte les schémas régionaux Air, Energie Climat qui permettront enfin de planifier le développement des énergies renouvelables dans le respect des enjeux de qualité de l'air et de prise en compte du changement climatique. Il étend le dispositif des certificats d'économie d'énergie et il renforce la performance énergétique. Il étend le dispositif de bilans d'émission de gaz à effet de serre et expérimente l'information des consommateurs sur le bilan d'émissions de gaz à effet de serre des produits sur le marché. Il soutient les filières vertes et encadre le développement des dispositifs expérimentaux de stockage de CO2. Certes, les articles 33 sur le photovoltaïque et 34 sur l'éolien sont des coups de freins regrettables pour le développement de ces filières. Mais il ne s'agit là que de 2 articles perfectibles sur plus de 105 !
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Concernant l'éolien, c'est une véritable avancée!!!
1) On supprime les 15 MW, mais on autorise cinq mats ! Or les éoliennes nouvelles, celles de 150m et plus, font trois MW ! Soit pour cinq mats ... 15 MW
Et pour ceux qui voulaient installer des puissances plus faibles, et bien ce n’est pas grave, l'Allemagne ou l'Espagne vendent d'anciens modèles de quelques centaines de KW !!!
2) Le "fromage" de l'ICPE... À en croire tous les incompétents et les promoteurs, appliquer la réglementation ICPE ferait capoter plein de projets ou coûtera une fortune!!! Il faut simplement remarquer que pour l'éolien, une procédure de déclaration sera seulement demandée! Doit-on croire que les promoteurs montaient des éoliennes sans plans, sans dossier ???? Ce n'est évidemment pas le cas! La procédure de déclaration permet de vérifier la concordance du projet avec la loi… C’est tout ! Donc encore les pro-éoliens en train de pleurer ! Ça fait bien auprès du public qui bien sûr, ignore tout de l'ICPE!
Il eut été bien plus judicieux de passer en Autorisation ICPE, … ce qui aurait permis d'avoir une enquête publique ! Ce qui a été supprimé avec les ZDE!!!
3) Les schémas directeurs des DREAL ! Du pipo ! Du gros PIPO ! Les DREAL passent des contrats pour l’instruction de leurs dossiers éoliens aux bureaux d’études qui, en parallèle, aides les collectivités locales à monter leurs projets éoliens (en quelques sortes, on passe directement du producteur au consommateur !!!) !
Du coup, on se retrouve avec des ZDE qui sont totalement éclatées en plusieurs zones sur des territoires de communautés de communes, ce qui fait que premièrement, le mitage est non seulement toujours présent mais en plus, il est organisé, validé par les plus hautes instances départementales ou de la région… Donc, le petit peuple Français ne peut que constater cette gabegie et ce matraquage du paysage ! Contre l’esprit même du texte de loi voté par les législateurs !!!
Et deuxièmement, Alors que les ZDE sont censées produire une grande quantité d’énergie que l’on pourrait transporter sur de grande distance, (la loi demande qu’elles soient raccordées sur le réseau HTB (63 ou 90 KV)), du fait du morcellement des zones sur les ZDE, elles continuent à être raccordées sur le 20 KV (réseau de distribution) empêchant du même coût, une gestion intelligente de cette énergie !
NOTA: LE SER NE VOULAIT PAS DE CETTE LIMITE A 15 MW UNIQUEMENT PAR LE FAIT QUE CHEZ EDF, TOUT CE QUI EST SUPERIEUR A 12 MW PASSE EN HTB!
Ce n'est pas la même technologie qu'en HTA et les couts d'installation sont plus élevés! Ce qui fait une marge plus faible!!
4) Distance mini 500 mètres des habitations! C'était le seul argument sur lequel, le public pouvait se battre pour que les projets soient abandonnés !En effet, la distance est à traiter au cas par cas puique etre en montagne ou en plaine, les 500 metres n'ont pas la même valeurs d'impact (ni en terme de bruit, ni en termes visuel)!!!
Il faudra donc que les associations payent les avocats et les experts pour que, comme à Névian dans l'Aude, les promoteurs déconstruisent leurs machines et payent des dommages et intérêts !
Conclusion : Oui, le SER a fait un pas-de-géant dans le massacre de la France !
Nous allons tous payer très cher (financièrement) ce manque de clairvoyance de nos députés ! Tous les prétextes seront bons pour augmenter le prix du KWh mais surtout pour augmenter les marges scandaleuses des sociétés qui traitent de l’éolien !
La moyenne du prix du KWH payé par les Français est de 11 Cts d' € ! Il faut s’attendre à le payer dans un avenir très proche près de 25 CTS ! Il est vrai qu’a ce tarif, l’éolien sera compétitif !!!
Bravo le SER… Vous avez gagné !
Il ne vous reste plus qu’à faire démonter les centrales nucléaires et mettre des éoliennes à la place !
Et Jacquin n'est pas satisfait.
Comme d'hab'.
Comme personne ne niera mon engagement pro éolien, je vais à mon tour lister quelques unes de mes déceptions.
1) Cinq mâts ou 15 MW, c'est un seuil idiot. C'est au cas par cas qu'il faut juger et arrêter de faire évoluer la réglementation sans cesse : après "pas plus de 12 MW", on a maintenant "pas moins de 15 MW" : tous les parcs de 12, ils deviennent quoi ? La référence ?, un contre modèle ? Le problème, ce n'est pas la taille des parcs mais la cohérence des parcs entre eux. Là-dessus, rien, Ah si, le schéma (j'y reviendrai).
2) Les ICPE
Là-dessus, on entend toujours du grand n'importe quoi : justifié par certains Députés uniquement parce que cela brouille la télé !
A suivre
Bon... en espérant de ne pas être censuré puisque je vais encore contredire vos errements!
1) Ollier voulait 15 MW, car cela devient une puissance significative! Cette puissance qui est supérieure au seuil EDF de 12 MW oblige les promoteurs à passer sur le reseau HTB! Celui qui est intégré en reseau informatique au CNES! Donc, la possibilité pour le CNES de découpler les éoliennes si problème sur le reseau (adieu veaux, vaches, cochons, couvées)!
Effectivement... si le CNES (centre de conduite national)et les URSE (centres de conduite regionaux) associés, pilotent l'ensemble du reseau, il est fort probable qu'il privilégie dans un avenir proche (c'est juste un décret à prendre), les sources les moins onéreuses!!!
J'espere que vous ne croyez pas que la production d'énergie fatale va durer éternellement... pour s'en convaincre, il suffit de lire ce qu'en pense EDF dans son "Réferentiel technique HTB"!!!(§ eolien).
Et puis comme je l'ai indiqué... Une installation en 20 KV est à la portée du premier électricien venu, par contre, une installation en HTB, qu'elle soit en 63 ou en 90 KV, c'est tout autre chose! Les spécifications demandées par EDF sont bien plus complexes à réaliser, le matériel à mettre en oeuvre est bien plus cher!!!
Antolini sait bien ou est son intérêt et celui de ces comparses!!!
Le dernier seuil ICPE est sous régime d'autorisation avec contrôle pour reconduction!C'est par exemple, en raffinerie, une unité d'alkylation qui utilise comme catalyseur de l'acide fluoridrique et qui en cas de problème grave oblige l'application d'un plan ORSEC!
Vous voyez! ce n'est pas Jacquin qui n'est pas d'accord, c'est juste du bon sens! Je n'en diraipas plus sinon je vais êêre encore censuré!
Donc... je le repete! Une grande victoire pour antolini! 500 mats par an, c'est un sacré cadeau!!! Il etait difficile d'obtenir plus!
On verra la suite dans quelques années!
1. Après nous avoir expliqué, en commentaire 1, que passer de 15 MW à 5 mâts ne changerait rien, il soutient mordicus, dans le commentaire 6, ce seuil de 15 MW pour des raisons techniques fumeuses, allez comprendre.
2. Sur les ICPE, c'est pareil : dans le même commentaire 1, il réclame l'autorisation pour les éoliennes (plus anti éolien, tu vis dans un abri anti atomique), et dans le commentaire 7, il parle de plan ORSEC (pour les éoliennes ?).
Alors finalement, plan Orsec ou pas pour les éoliennes ?
Vous ne recevez plus la télé à cause des éoliennes ? Plan Orsec ! L'armée ! le couvre feu ! le black out !
Ah oui, au fait, une boulette (dans le commentaire 1) : enquête publique il y a pour les éoliennes, au stade du permis de construire.
Ce n'est pas prévu pour les zde, on peut, ensemble, le regretter, c'est comme cela.
Une méconnaissance pareille, c'est grave.
- Je parle de ZDE! donc, je confirme... Pas d'enquête publique pour une ZDE!
- Concernant l'IPCE, j'explique qu'il y a plusieurs seuils d'agrément! Pour les éoliennes, ce sera le seuil " DÉCLARATION" le moins contraignant puisqu'il n'y aura rien à faire d'autre que montrer le dossier sur lequel le promoteur s'appuie pour construire les éoliennes.
C'est vrai que j'aurai grandement souhaité que ce soit un seuil d'autorisation, mais c'est comme ça... Antolini en a décidé ainsi!
- Pour le seuil de 15 MW, vous vous trompez encore... Le seul seuil que je soutienne pour l'éolien est le seuil 0 MW!!!
Quant aux raisons techniques fumeuses, désolé mais c'est le référentiel EDF donc je n'y suis pour rien!! Il est vrai que pour vous, cela ne doit pas être facile de comprendre ce type de document !!!
- Et puis pour finir, je ne suis pas votre pauvre!!! bien que... étant anti éolien, par rapport à vous, il y ait de grandes chances que l'écart s'agrandisse vitesse grand V!
1. Il souhaite mettre les zde en ICPE simplement pour qu'il y ait enquête publique
2. Toujours pour bloquer l'éolien, il aurait souhaité un régime d'autorisation pour les éoliennes en ICPE.
3. Toujours pour bloquer l'éolien, il était plus partisan des 15 MW (voir son commentaire N 1)car "Le seul seuil que je soutienne pour l'éolien est le seuil 0 MW!!!"; démonstration est faite, et par un anti éolien qui a un moment donné a été membre de la FED (ceux qui envoient des mails à Ollier) : ce seuil de 15 MW avait pour but d'arriver à O MW d'éolien.
Les ICPE, pareil ...
La mobilisation des pro éoliens était donc totalement justifiée, et elle
doit continuer.
Ah oui, pour les raisons techniques fumeuses : depuis 6 ans que j'accompagne l'éolien, je n'ai jamais vu un parc (même inférieur à 12 MW) se raccorder à autre chose que du 63 et plus.
1) Je n'ai jamais écrit souhaiter des ZDE en ICPE!!!Vous affabulez.
2) Oui! soit on affecte la réglementation ICPE sous forme d'autorisation soit, on ne fait rien! Logique!
3) Je n'ai jamais écrit que je souhaitais un seuil minimal de 15 MW, mais c'est vrai qu'imposer ce seuil supprimait un grand nombre de projet éolien..., ceux qui participent pleinement au mitage de la France!
4) La mobilisation des pros éoliens est une fausse mobilisation! en effet, ce sont les personnels des sociétés traitant de l'éolien qui ont fait cette manifestation soit payé directement par leurs employeurs, soit par chantage du type, si vous n'allez pas à cette manifestation, vous risquer à terme de perdre votre emploi!
Non seulement vous êtes un affabulateur, mais en plus vous ne savez pas de quoi vous parlez! Les projets éoliens ayant une puissance inférieure à 12 MW sont en nombre important puisque c'était l'imposition de la loi pour bénéficier du tarif d'achat préférentiel à 82€ le MWh! Or le référentiel EDF est clair!! Page 6, vous trouverez un tableau qui dit ceci: si la puissance max de l'installation est > 12 MW alors HTB. Si la puissance max est = ou < 12 MW alors HTA.Comment avez-vous pus voir des champs éoliens inférieurs à 12 MW en HTB !!! Menteur!
Pro Eole, vous êtes un AFFABULAMENTEUR !
1. Concernant le passage en ICPE des zde, je renvoie à votre commentaire n 1 : "passer en Autorisation ICPE, … ce qui aurait permis d'avoir une enquête publique ! Ce qui a été supprimé avec les ZDE!!"
Comme je maintiens que le permis de construire demande, lui, une enquête publique et que c'est seulement l'enquête publique qui vous manque ... pour la zde, et que vous souhaitez le classement en ICPE (autorisation en plus) pour cela, je ne vois pas pourquoi, pour satisfaire votre logique (même si évidemment je ne la partage pas), dire de classer les zde en ICPE.
Vous reculez devant la bêtise de cette proposition ? Donc vous ne trouvez AUCUNE justification au classement en ICPE CQFD
2. Les ICPE, on y revient. Vous montrez à nouveau votre méconnaissance : en matière d'ICPE, pour vous, c'est l'autorisation ou rien, pourtant qui a dit "l'ICPE a plusieurs seuils" ?
Jacquin himself dans le commentaire 7.
Bon, je vais être gentil, c'est votre haine de l'éolien (et votre amour pour le nucléaire) qui vous fait vous contredire ainsi.
Mais je ne suis toujours pas convaincu par ce classement en ICPE des éoliennes, éclairez-moi autrement qu'avec le prétexte d'une enquête publique qui a déjà lieu avant le classement en icpe ou (comme certains députés) les perturbations sur quelques télés !
C'est vrai, vous n'êtes pas pour le seuil de 15 MW, vous c'est un seuil de 0 MW, la situation de l'éolien offshore en France vous convient donc.
Là-aussi, j'ai été un peu trop synthétique, comme vous dites qu'Antolini n'en voulait pas, j'en ai conclue que vous en vouliez ... pour bloquer l'éolien bien sûr.
Je ne suis peut être pas un spécialiste du HTA, HTB, (HTC ?) mais pour ce qui est de l'explication de texte, si.
Et çà, cela me permet d'être un spécialiste du HTU.
C'est quand même incroyable! On vous explique noir sur blanc les choses et vous ne les comprenez toujours pas????
Ils sont tous comme vous au SER ???? ça doit être joyeux pendant les reunions quand chacun parle sans écouter l'autre !
Heureusement qu'il y a des gens sérieux chez EDF pour vérifier votre travail... Avec votre esprit tortueux, Vous auriez vite fait de plonger la France entière dans le noir!
En même temps, à vous tout seul, vous discréditez toute une profession! Antolini doit etre vert de rage!!! Chaque fois que JLB m'appelle, on en rigoles pendant au moins 10 minutes!
Surtout ne changez rien!!! restez tel que vous etes... C'est parfait! Mais, s'il vous plaît, l'épisode, ça, commence à faire long! Il serait temps de vous calmer et d'aller voir ailleurs si j'y suis!
Les moulins à vent, on a beau chercher, on ne voit vraiment pas où est l'intérêt de les classer ICPE, à part évidemment de rajouter 1 an de procédure administrative en plus pour tuer l'éolien ce qui était le but recherché... Même l'administration était contre jugeant que le classement ICPE allait empêcher les autorités de s'occuper des installations dangereuses puisqu'ils allaient perdre leur temps sur des éoliennes qui ne présentent pas ce type de risques :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/cgm_rapport_securitee_eolien.pdf
"les autorités en charge des ICPE entendent réduire le nombre d'établissements classés pour se concentrer sur les plus dangereuses, ce qui n'est pas le cas des éoliennes ; il ne lui paraît pas souhaitable par ailleurs de créer une nouvelle procédure réglementaire alourdissant le régime administratif des éoliennes et enfin les risques encourus par la population du fait des éoliennes ne lui paraissent pas justifier le recours à cette procédure."
la profondeur de votre dernier commentaire me fait rigoler, à mon tour.
Plutôt que de contester mes analyses, vous partez dans un délire anti SER, domaine dans lequel vous êtes très fort.
Une nouvelle fois, je le répète, le SER ne me demande rien, je fais tout ceci de ma propre initiative ... et cela marche au-delà de mes espérances :
1. Je vous mets la pression avec mes arguments jusqu'à ce que vous explosiez.
2. Je suis devenu votre sujet de conversation, de préoccupation favori (pendant ce temps-là, au moins, vous ne bavez pas contre l'éolien)
3. Ayant quitté la FED, vous appelez encore son gourou JLB, je ne comprends toujours pas, soit vous êtes un menteur (et vous n'avez pas quitté la FED) soit vous êtes encore sous l'influence du gourou.
4. Chose que je n'imaginais même pas, je suis rejoint, dans mon combat perso un peu particulier (car totalement anti FED) par de plus en plus de personnes, que ce soit en réunion publique ou sur le net.
Ainsi, un autre commentateur, Cheyla, que je ne connais même pas, vous renvoie dans les dents votre propagande mensongères (y compris sur les ICPE) pour le classement des éoliennes en ICPE.
Que je suis content
Pourquoi le SER serait chagriné de la manière dont je vous mets, à moi tout seul (plus vraiment maintenant) dans la totale panade, cassant tous vos plans com.
Tenez, vous me donnez l'envie de continuer et d'amplifier le mouvement de révolte, de "colère" contre vous.